Le contenu de ce site ne convient pas à un public mineur. Les photos, vidéos, et textes pornographiques disponibles ici peuvent choquer certaines sensibilités. En entrant, vous déclarez prendre vos responsabilités vis-à-vis de ce contenu. Vous devez impérativement avoir plus de 18 ans et vous devez accepter que le site utilise des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur.

Conditions générales d’utilisation - CGU 

 

PREAMBULES

Dans ces conditions générales d’utilisation, vous acceptez automatiquement que le site concerné est le site « borntobeabitch.com » qui peut être appelé ici simplement « site » ou site Born To Be a Bitch, de plus vous acceptez que les conditions générales d’utilisations sont aussi nommées « CGU ». Ces conditions sont susceptibles d’être mises à jours  régulièrement. En cas de désaccord avec les termes énoncés dans les CGU, vous devez quitter la navigation du site sans attendre et cesser toute utilisation annexe. 

 

 

CONSENTEMENT

Dès que vous entrez sur le site en visitant ou en actant quelle que soit la forme, vous acceptez alors directement les Condition Générales d’Utilisation ci nommées « CGU »

L’acceptation de ces CGU implique le référencement a un règlement et fait foi de contrat entre l’utilisateur et le site, ainsi qu’entre utilisateurs et même entre utilisateurs et administrateur du site. 

Le site Born To Be a Bitch s’accorde le droit de modifications en toute liberté des CGU sans être obligé d’avertir les utilisateurs, la publication des CGU. Comme pour la loi, nul n’est censé ignorer les Conditions Générales d’Utilisations sur Born To Be a Bitch. 

Le site est donc en aucun cas responsable d’un dommage, litige ou autres demande, sur tout les plans ( moraux, financiers…) Concernant les CGU publiées ultérieurement et les nouvelles en place. 

 

PRÉSENTATION DU SITE

Le site borntobeabitch.com est une market place pour adultes, l’accès à la navigation est interdite aux mineurs. 

Le site est est une plateforme de mise en relation vendeurs-acheteurs. Même si le site s’efforce d’offrir une structure fiable et un service support, les membres utilisateurs sont responsables de leur navigations ainsi que de leurs transactions. 

 

ACCÈS AU SITE

Le site borntobeabitch.com est à usage strictement personnel, il est interdit de rejoindre la navigation pour espionnage ou à des fins commerciales. 

Bien entendu, tout individu ou « robot » avec une  motivation malveillante est  interdit sur le site. 

 

CONTENU ET CONDUITE

Vous déclarez comprendre que tous les fichiers ainsi que les messages transmis sur le site relèvent de la responsabilité de la personne à l’origine de ce contenu. Par conséquent, vous déclarez admettre que le site ne sera en aucun cas tenu pour responsable la diffusion des contenus. Sur ce site, il est donc possible de se retrouver face à des contenus offensifs, non admis par le site mais qui peuvent tout de même échapper au contrôle des administrateurs du site. Par conséquent, vous acceptez que le site se réserve le droit de supprimer certains contenus et de bannir à sa discrétion les utilisateurs. 

Ils est formellement interdit de publier à des fins publicitaires pour autre chose que son « produit » sur le site borntobeabitch.com

Sur Born To Be a Bitch, comme dans la vie, l’utilisateur se plie à des règles et des lois de moralité Française et Européennes. 

Le contenu ne peut être à caractère pédophile, zoophile, PLUS LARGEMENT INTERDIT, exposant des photos choquantes et/ou immorales. Le contenu textuel aussi est soumis à ces règles. 

De plus,  le contenu à caractères racistes, homophobes, discriminatoires en tout genre et tout simplement irrespectueux au sens général est évidemment condamnable. 

Enfin, le site interdit la prostitution, bien que certaines annonces publiées soient « suggestives » ou bien orientent son sens par le seul biais de la compréhension (motivation) de l’utilisateur consultant l’annonce, le site choisi de faire confiance à ses utilisateurs quand à l’utilisation de ces annonces, puisqu’il s’agit de la responsabilité des utilisateurs déposants les contenus ou ceux qui répondent à des annonces en proposant un deal. Cependant, le site rappelle que cette pratique de prostitution est interdite et que les utilisateurs sont les seules responsables de cette déviance d’utilisation du site. 

Il est interdit de dénigrer ou d’entacher la marque ou le site Born To Be a Bitch sur ce site ou sur internet, presse papier, blog, sur tout support. Vous ne pouvez en aucun cas exercer de la diffamation contre le site borntobeabitch.com, les administrateurs, la marque et bien entendu l’ensemble des utilisateurs.

En cas de contenu immoraux en tout genre, le site peut bannir l’utilisateur, faire encourir des poursuites aux utilisateurs en lien sur ces transactions ou sur les diffusions. 

 

 

COMPTE UTILISATEUR ET CONDUITE

Tout ce qui se trouve sur ce site ne peux être copié, répliqué car il appartient à la marque déposé Born To Be a Bitch, le site saisira la justice en cas de litige. Toute personne physique ou morale ne peut profiter du site et de sa notoriété pour faire de la publicité sur ou hors du site sans l’accord de l’administrateur du site borntobeabitch.com.

L’utilisateur ne peux en aucun cas bénéficier d’autres comptes sur ce même site. Il ne peux non plus créer un autre site sous une fausse identité. En cas de non respect de ces règles fondamentales le site condamnera le comportement de l’utilisateur en question dans son droit. Chaque utilisateur est responsable de son propre compte, le site ayant un droit de regard sur le contenu, tout contenu, quel qu’il soit (données du compte, échanges entre utilisateurs…)

 

DONNÉES UTILISATEURS

Les utilisateurs déclarent remplir de réelle coordonnées uniques leur appartenant en s’inscrivant sur borntobeabitch.com.

Lorsque vous transitez sur Born To Be a Bitch, vos données sont captées par le site, vous acceptez qu’elles puissent être sauvegardées et hébergées par le site. Le site n’est en aucun cas responsable d’une fuite de vos données ainsi que des répercutions que cela peut avoir. 

 

PROTECTION DES UTILISATEURS ET DU SITE

Les données personnelles entrées sur ce site appartiennent aux utilisateur et au site, elle ne peuvent être divulguées par aucuns autres utilisateur ou par un individus extérieur. 

En cas de litige ou de problème, le site pourrait transmettre des informations qu’il détient, s’il les détient toujours et en l’état, aux organismes sur une demande de saisie de données ou bien sur demande d’un utilisateur lésé pour plaider sa cause. 

Cependant, en aucun cas, le site ne pourrait être pris à parti ou bien être tenu responsable d’un problème quel qu’il soit dans le sens ou il avertit l’ensemble de ces membres ou de ces visiteurs qu’il ne jouait qu’un simple rôle d’intermédiaire sans prendre aucune responsabilité et que ces utilisateurs utilisent le service à leurs risques et périls. 

 

RESPECT ENTRE UTILISATEURS/DONNÉES ENTRE UTILISATEURS

Il est possible de détenir les données d’acheteurs ou de vendeurs entre utilisateurs, il est cependant interdit de divulguer ses données à des tiers, à des personnes physiques ou morales, l’utilisateur lésé pourrait directement saisir la justice ou se plaindre au site qui bannira sur le champs l’utilisateur déviant aux CGU. 

Prendre contact avec un utilisateur ne souhaitant pas être sollicité ou bien post transaction hors site sera vécu comme du harcèlement et sera condamnable. 

Selon la loi en vigueur la divulgation de données entre utilisateurs est sévèrement punie, nous serons susceptibles d’aider les services demandant la saisie des données pour preuve lors d’un litige. 

 

RAPPORTS EXTERIEURS ENTRE UTILISATEURS

L’utilisateur est majeur et responsable de ces actes pour toutes actions effectuée sur le site. Le site se dégage donc de toute responsabilité lors de différents quel qu’il soit dans le sens ou les utilisateur agissent en connaissance de cause et en acceptation des CGU, c’est à dire que même si les utilisateurs se doivent de respecter ces règles entre eux, le site n’étant qu’un intermédiaire, les utilisateurs tissent un partenariat avec le site, basé sur la loi et donc admettent agir dans la légalité au sens large et en collaboration avec les règles du site. 

 

INTERDICTIONS SUPPLÉMENTAIRES spécifiques au site

Il est interdit d’échanger des coordonnées en tout genre sur le site sous peine de bannissement, adresse mail, PayPal, compte snapchat…. etc…. Tout échanges et transactions transiteront uniquement par le site.

Il est absolument interdit de donner ses coordonnées postales ou de se donner rendez-vous sous peine de poursuites sévères. 

En cas de doute, de suspicion de fraude (que le site garde à sa discrétion), dans le but de défendre ses intérêts ou bien  pour protéger ses utilisateurs, dans un but de bienveillance, le site pourrait lire les conversations entre utilisateurs avant de prendre des décisions de bannissement ou non d’un membre ou bien de poursuites à l’encontre d’un utilisateur. 

 

VENTE ET RESPONSABILITÉ SITE

Toute vente faites sur Born To Be a Bitch est un contrat unilatérale entre le vendeur et l’acheteur. Le site n’est en aucun cas responsable d’une vente, le site n’est ni acheteur, ni vendeur, Born To Be a Bitch se dégage donc de toute responsabilités. 

L’argent de la vente transitant sur le site  selon ce sens : d’un acheteur puis vers le site intermédiaire   puis vers le vendeur. Si une vente n’aboutit pas ou qu’un des parti est lésé de quelque façon qu’elle soit, le site ne pourra en aucun cas avancer les frais de cette transaction à un des parti. Le site essayera néanmoins de rembourser l’acheteur avec l’argent de la transaction si l’article est toujours en possession du vendeur et donc arrêter la dite vente ou commande. Le site borntobeabitch.com n’est en aucun cas responsable du non paiement d’un article et de même concernant la non réception d’un produit. 

 

RESPONSABILITÉ DES VENDEURS

L’utilisateur vendeur se voit obligé de répondre aux exigences d’envoi du produit dans les termes ou il s’est engagé ( en temps, en heure, en qualité, ..), afin de répondre aux exigences de l‘acheteur avec lequel il s’était mis d’accord au préalable. 

L’acheteur se voit obligé de payer le produit qu’il achète le prix exigé par le vendeur et pour lequel il s’était mis d’accord avec lui. 

 

RESPONSABILITÉ DES ACHETEURS

Les acheteurs en acceptant ces CGU, déclarent comprendre et accepter de ne pas demander aux vendeurs de vendre des contenus offensant ou immoraux selon les propres limite du vendeur et selon la loi. 

Ils déclarent suivre les règles du site en enregistrant des coordonnées réelles lors de l’inscription et lors du renseignement de son adresse postale. Faire une commande à destination d’un utilisateurs hors transaction n’est donc pas admis sur le site. 

Il est tout de même possible de demander une livraison en point relais en ce mettant d’accord avec l’utilisateur vendeur et au préalable en ayant eu l’accord de l’administrateur du site ou bien du service support. 

Les acheteurs doivent valider la réception de leur commande sur le site pour donner la permission au site de libérer l’argent de la vente au profit du vendeur.  

 

ENVOIS

si les envois sont gérés par les utilisateurs entre eux, ceux ci doivent selon les termes de leur accord respecter les délais, la discrétion et la qualité de l’envoi. 

Si les envois passent par la boite postale du site, le vendeur doit envoyer le colis en suivi avec une photo de l’enveloppe, à la boite postale du site et transmettre le suivi au site afin que celui ci puisse justifier de son envoi dans les délais et dans la qualité régis par le site. Après réception en boite postale, le site enverra à l’acheteur son colis en toute discrétion. 

Pour garantir la qualité des articles, les objets et tissu souvent être emballé dans les papier plastique (type sac congélation) puis dans une enveloppe simple ou doublée. 

Dans le cas ou l’acheteur choisi un envoi en boite postale, celui ci payera des frais de port au site directement. 

 

PARRAINAGE 

Si des membres utilisateurs génèrent des inscriptions de vendeurs souhaitant vendre sur le site borntobeabitch.com, le site intéressera donc ces utilisateurs à la hauteur de 5%. attention, le versement des gains du parrainage par membre parrain sera généré de cette façon: une fois par mois et selon la condition que le montant du gains dépasse 10€. 

 

PAIEMENTS ET REVERSEMENTS ventes 

L’acheteur paye au site qui reversera l’argent sur le compte du vendeur ou sur son PayPal chaque semaine. Une commission pratiquée sur les ventes fera varier le montant de vos reversements. 

Le paiements et le reversements des gains ne sera déclenché qu’à ses conditions: 

  • le vendeur doit être certifié (avoir donné une preuve de son identité)
  • L’acheteur doit avoir validé la réception de sa commande sur le site ou par mail. 15 jours après la prise en charge de la commande par le vendeur d’une façon automatique si celui apporte la preuve de l’envoi au site (photo de l’enveloppe avec numéro de suivi). 

 

CERTIFICATION: 

Afin de déclencher les reversements et pour se augmenter la qualité de service, le site demande une certification obligatoire à ces vendeurs. Le site veut avoir la certitude qu’il reversent des gains à de vraies personnes majeures. Afin de ne pas encourager la prostitution et pour la protection des mineures. 

 

 

COMMISSION 

Le site prend une commission variable sur vos ventes. En général à  hauteur de 3€ jusqu’a 20€ du prix de l’article puis de 15% au delà des 20€ valorisés par le vendeur. 

 

PRIX AFFICHÉS

Les prix affichés sont les prix auxquels les acheteurs payent les articles, sauf dans le cadre d’une demande d’anonymat supplémentaire de la part de l’acheteur, 5€ de frais de redistribution sont donc ajoutés. De plus, il est impossible de publier une annonce d’un montant inférieur à 5€ afin que le site puisse payer les frais de transactions en récupérant la commission exercée sur le site. 

 

ACCEPTATION DU SITE 

En acceptant ces CGU, l’utilisateur accepte de trouver un site « en l’état » Born To Be a Bitch n’est donc pas responsable de l’état du site (virus, site en maintenance, dysfonctionnements, etc…). Des maintenances sur le site peuvent aussi perturber le trafique, vous acceptez de naviguez sur un site « en l’état » lors de vos visites. 

 

RÉSILIATION DU SERVICE

Chacun à le droit de vouloir supprimer son site, vous pouvez supprimer votre compte depuis votre tableau de bord et/ou il faire la demande par mail, à votre discrétion, à l’administrateur du site qui le fera dans les plus brefs délais. 

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout ce qui se trouve sur ce site ne peux être copié, répliqué car il appartient à la marque déposé Born To Be a Bitch, le site saisira la justice en cas de litige. Toute personne physique ou morale ne peut profiter du site et de sa notoriété pour faire de la publicité sur ou hors du site sans l’accord de l’administrateur du site borntobeabitch.com.

 

VIOLATION DES CGU

 En cas de non respect des CGU de quelque manière, le site Born To Be a Bitch s’octroie le droit de bannir l’utilisateur ainsi que de demander des poursuites pour dédommagement. 

 

 

 

 

SAS FCJG — contact@borntobeabictch.com le 21/09/2020